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C-26, r. 198 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec

Article 23
Versions de la disposition

Texte complet
23. Si le membre de l’Ordre ne se présente pas à la date, à l’heure et au lieu prévus, la réunion peut être tenue en son absence.
Décision 2007-10-18, a. 23.
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